BO sur les accidents scolaires

Le BO n°43 du 19 novembre 2009 concernant les mesures à prendre lors des accidents scolaires vous rappelle la nécessité de prendre toutes les mesures utiles afin de s’assurer que les victimes et leurs parents soient aidés et soutenus, particulièrement lors d’évènements graves.

  • L’importance des premiers soins.
  • Le soutien aux parents.
  • La nécessité de communiquer le rapport d’accident dans un délai raisonnable.
  • Durée de conservation des documents.
  • Assurer un suivi

La note de service n°88-043 du 15 février 1988 relative à la communication des rapports d’accident scolaire est abrogée.

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