Documents DMVE

Fiche sortie éducative : Dispositions règlementaires relatives aux sorties scolaires avec nuitées

Demande d’autorisation de départ imprimé : Dossier à remettre à la hiérarchie accompagné de toutes les pièces obligatoires

liste pièces à présenter 2012 : Liste des pièces devant accompagner la demande de sortie avec nuitées

sorties avec nuitées : Informations générales sur le séjour (dates, destination…) à remettre avec l’ensemble du dossier

Autorisation parentale sortie scolaire avec nuitées : Document à faire compléter et signer obligatoirement par les parents de chacun des élèves

Accord parental pour hébergement en famille : Document à faire compléter et signer obligatoirement par les parents de chacun des élèves en cas d’hébergement en famille

Hébergement en famille : Accord parental pour le type d’hébergement proposé

Liste parents familles d’accueil

Fiche à remplir au moment du départ ANNEXE 4 : Par le transporteur ou la collectivité territoriale ou le centre d’accueil assurant le transport.

Fiche d’information sur le transport : Trajets, horaires, informations relatives au transporteur

Pièces à fournir par le transporteur en anglais et espagnol : Afin de faciliter vos démarches avec les fournisseurs étrangers, nous vous proposons une traduction des pièces à leur demander.

Déclaration de mobilité: à renseigner et à faire remonter par la voie hiérarchique en complément de l’inscription de la mobilité sur le site Ariane du Ministère des Affaires Etrangères