{"id":4528,"date":"2021-08-26T15:35:28","date_gmt":"2021-08-26T14:35:28","guid":{"rendered":"https:\/\/site.ac-martinique.fr\/histoire-geographie\/?page_id=4528"},"modified":"2023-09-08T18:58:53","modified_gmt":"2023-09-08T22:58:53","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/site.ac-martinique.fr\/histoire-geographie\/?page_id=4528","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n
\n

Le site www.ac-martinique.fr.histoire-geographie\/<\/a> est le site disciplinaire d’Histoire-g\u00e9ographie et EMC officiel de l\u2019acad\u00e9mie de Martinique. Il propose, ressources, informations et actualit\u00e9s sur la p\u00e9dagogie, les programmes de la discipline.<\/p>\n\n\n\n

Editeur<\/h2>\n\n\n\n

Rectorat de l’acad\u00e9mie de Martinique
Les Hauts de Terreville
97279 Schoelcher
T\u00e9l : 0596 52 25 00<\/p>\n\n\n\n

Directeur de la publication<\/h3>\n\n\n\n

Nathalie MONS,<\/strong> rectrice de l’acad\u00e9mie de Martinique, chancelier des universit\u00e9s, directeur acad\u00e9mique des services de l’Education nationale<\/p>\n\n\n\n

Responsable de la publication<\/h3>\n\n\n\n

Brigitte Louise-Palix, FF_IA-IPR d’Histoire-g\u00e9ographie de l’acad\u00e9mie de Martinique.<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

<\/div>\n\n\n\n
\n

Prestataires d’h\u00e9bergement<\/h2>\n\n\n\n

H\u00e9bergement <\/strong>: WordPress
Suivi de l’h\u00e9bergement<\/strong> : DRANE Martinique ce.dane@ac-martinique.fr <\/a>
<\/p>\n\n\n\n

Le suivi technique et la publication de contenus du site sont assur\u00e9s au quotidien par l’IAN et le r\u00e9dacteur web, membres de l’\u00e9quipe TICE Histoire-g\u00e9ographie de l’acad\u00e9mie de Martinique. <\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

<\/div>\n\n\n\n
\n

Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne<\/h2>\n\n\n\n

Droits de reproduction des documents publics ou officiels<\/h3>\n\n\n\n

Depuis la publication de l’ordonnance n\u00b0 2005-650 du 6 juin 2005 relative \u00e0 la libert\u00e9 d’acc\u00e8s aux documents administratifs et \u00e0 la r\u00e9utilisation des informations publiques, ces informations peuvent \u00eatre r\u00e9utilis\u00e9es \u00e0 d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 produites, et particuli\u00e8rement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc \u00eatre reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu \u00e9ditorial demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de l’\u00c9tat, et, \u00e0 ce titre, font l’objet des protections pr\u00e9vues par le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

L’article L.122-5 du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle pose le principe selon lequel, \u00ab\u00a0lorsque l’\u0153uvre a \u00e9t\u00e9 divulgu\u00e9e, l’auteur ne peut interdire la diffusion, m\u00eame int\u00e9grale, par la voie de presse ou de t\u00e9l\u00e9diffusion, \u00e0 titre d’information d’actualit\u00e9, des discours destin\u00e9s au public prononc\u00e9s dans les assembl\u00e9es politiques, (…), ainsi que dans les r\u00e9unions publiques d’ordre politique et les c\u00e9r\u00e9monies officielles\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Si la reprise de ces contenus de fa\u00e7on partielle ou int\u00e9grale est autoris\u00e9e, elle doit \u00eatre obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et \u00e9ventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site<\/strong>. La mention \u00ab\u00a0\u00a9 www.ac-martinique .fr\/histoire-geographie\/ <\/a>– acad\u00e9mie de Martinique \u00a0\u00bb devra donc \u00eatre indiqu\u00e9e. Tous les autres contenus pr\u00e9sents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est d\u00e8s lors conditionn\u00e9e \u00e0 l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.
Les informations utilis\u00e9es ne doivent l’\u00eatre qu’\u00e0 des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation \u00e0 des fins commerciales ou publicitaires \u00e9tant interdites.<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

\n
\n

Donn\u00e9es personnelles et cookies<\/h2>\n\n\n\n

Le site disciplinaire d’histoire-g\u00e9ographie de l’acad\u00e9mie de Martinique s’inscrit dans la politique des donn\u00e9es personnelles de gestion des cookies de l’acad\u00e9mie de Martinique. L’acad\u00e9mie de Martinique est tr\u00e8s attentive \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et s’engage \u00e0 ce que la collecte et le traitement des donn\u00e9es, effectu\u00e9s \u00e0 partir du site Education.gouv.fr, soient conformes \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s et au r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD).<\/p>\n\n\n\n

Donn\u00e9es personnelles et cookies <\/a>de l’Acad\u00e9mie de Martinique<\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Le site www.ac-martinique.fr.histoire-geographie\/ est le site disciplinaire d’Histoire-g\u00e9ographie et EMC officiel de l\u2019acad\u00e9mie de Martinique. Il propose, ressources, informations et actualit\u00e9s sur la p\u00e9dagogie, les programmes de la discipline. Editeur Rectorat de l’acad\u00e9mie de MartiniqueLes Hauts de Terreville97279 SchoelcherT\u00e9l : 0596 52 25 00 Directeur de la publication Nathalie MONS, rectrice de l’acad\u00e9mie de Martinique, chancelier des universit\u00e9s, directeur acad\u00e9mique des services de l’Education nationale Responsable de la publication Brigitte Louise-Palix, FF_IA-IPR d’Histoire-g\u00e9ographie de l’acad\u00e9mie de Martinique. Prestataires d’h\u00e9bergement H\u00e9bergement : WordPressSuivi de l’h\u00e9bergement : DRANE Martinique ce.dane@ac-martinique.fr Le suivi technique et la publication de contenus du site sont assur\u00e9s au quotidien par l’IAN et le r\u00e9dacteur web, membres de l’\u00e9quipe TICE Histoire-g\u00e9ographie de l’acad\u00e9mie de Martinique. Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne Droits de reproduction des documents publics ou officiels Depuis la publication de l’ordonnance n\u00b0 2005-650 du 6 juin 2005 relative \u00e0 la libert\u00e9 d’acc\u00e8s aux documents administratifs et \u00e0 la r\u00e9utilisation des informations publiques, ces informations peuvent \u00eatre r\u00e9utilis\u00e9es \u00e0 d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 produites, et particuli\u00e8rement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc \u00eatre reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu \u00e9ditorial demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de l’\u00c9tat, et, \u00e0 ce titre, font l’objet des protections pr\u00e9vues par le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. L’article L.122-5 du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle pose le principe selon lequel, \u00ab\u00a0lorsque l’\u0153uvre a \u00e9t\u00e9 divulgu\u00e9e, l’auteur ne peut interdire la diffusion, m\u00eame int\u00e9grale, par la voie de presse ou de t\u00e9l\u00e9diffusion, \u00e0 titre d’information d’actualit\u00e9, des discours destin\u00e9s au public prononc\u00e9s dans les assembl\u00e9es politiques, (…), ainsi que dans les r\u00e9unions publiques d’ordre politique et les c\u00e9r\u00e9monies officielles\u00a0\u00bb. Si la reprise de ces contenus de fa\u00e7on partielle ou int\u00e9grale est autoris\u00e9e, elle doit \u00eatre obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et \u00e9ventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention \u00ab\u00a0\u00a9 www.ac-martinique .fr\/histoire-geographie\/ – acad\u00e9mie de Martinique \u00a0\u00bb devra donc \u00eatre indiqu\u00e9e. Tous les autres contenus pr\u00e9sents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est d\u00e8s lors conditionn\u00e9e \u00e0 l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.Les informations utilis\u00e9es ne doivent l’\u00eatre qu’\u00e0 des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation \u00e0 des fins commerciales ou publicitaires \u00e9tant interdites. Donn\u00e9es personnelles et cookies Le site disciplinaire d’histoire-g\u00e9ographie de l’acad\u00e9mie de Martinique s’inscrit dans la politique des donn\u00e9es personnelles de gestion des cookies de l’acad\u00e9mie de Martinique. L’acad\u00e9mie de Martinique est tr\u00e8s attentive \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et s’engage \u00e0 ce que la collecte et le traitement des donn\u00e9es, effectu\u00e9s \u00e0 partir du site Education.gouv.fr, soient conformes \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s et au r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD). Donn\u00e9es personnelles et cookies de l’Acad\u00e9mie de Martinique<\/p>\n","protected":false},"author":71,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-4528","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/site.ac-martinique.fr\/histoire-geographie\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/4528","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/site.ac-martinique.fr\/histoire-geographie\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/site.ac-martinique.fr\/histoire-geographie\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/site.ac-martinique.fr\/histoire-geographie\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/71"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/site.ac-martinique.fr\/histoire-geographie\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=4528"}],"version-history":[{"count":8,"href":"https:\/\/site.ac-martinique.fr\/histoire-geographie\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/4528\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6578,"href":"https:\/\/site.ac-martinique.fr\/histoire-geographie\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/4528\/revisions\/6578"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/site.ac-martinique.fr\/histoire-geographie\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=4528"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}