Pour les candidats scolaires, l’obtention du diplôme national du brevet (DNB) est liée à la maîtrise du socle commun de connaissances, de compétences et de culture et aux résultats obtenus aux épreuves de l’examen terminal. Les candidats individuels sont évalués par un examen écrit.
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Nouveauté rentrée 2023 – Nouveau calendrier du Brevet > B.O. n°36 du 28 septembre 2023
Décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 relatif à l’évaluation des acquis scolaires des élèves.
Arrêté du 31 décembre 2015 modifié relatif aux modalités d’attribution du DNB
Arrêté du 23 mai 2016 modifié relatif aux modalités d’attribution du DNB pour les candidats de l’enseignement agricole
Note de service n° 2018-035 du 27 février 2018 relative aux modalités d’attribution pour les candidats de l’enseignement agricole à compter de la session 2018
Arrêté du 19 juillet 2016 relatif à l’épreuve de langue vivante pour les candidats individuels
Arrêté du 10 octobre 2016 relatif à l’adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d’épreuves à l’examen du DNB pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d’un PAP
Note de service n° 2016-090 du 22 juin 2016 relative à la cérémonie républicaine de remise des diplômes.