LES TEXTES GENERAUX
- Renforcer la mixité sociale dans les collèges (Circulaire du 10 novembre 2015)
- Education prioritaire (Septembre 2014)
- Charte des programmes (Mai 2014)
- Modalités d’attribution de l’indemnité pour Mission Particulière (IMP) (BO n°18 du 30 avril 2015)
- Référentiel des compétences des enseignants (BO du 25 juillet 2013)
- Loi d’Orientation et de programmation pour la refondation de l’école du 8 juillet 2013
- Charte des Sections Sportives (2002)
- Code de l’Education (2000)
- Application de la règle, mesures de prévention et sanctions (2014)
INAPTITUDES
- Contrôle médical des inaptitudes (Circulaire du 17 mai 1990)
- Conditions de DISPENSE dans les EXAMENS du second degré (Decret du 30 janvier 1992)
SPORT SCOLAIRE
- Fin du certificat médical: Article L 552-1 du Code de l’Education
- Participation des enseignants d’EPS du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves (BO n°13 du 31 mars 2016)
- Tous les textes : Site Eduscol
SECURITE
- Natation (Note de service du 28-2-2022, parue au BO du 03-03-2022): cette note de service abroge la circulaire du 22/08/2017
- Exigences de la sécurité dans les APPN dans le second degré (BO n°16 du 20 avril 2017- Circulaire du 19 avril 2017)
- Natation (Circulaire du 7 juillet 2011)
- Responsabilité pénale ( Loi du 10 juillet 2000)
- Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire (BO n° 32 du 9 septembre 2004)
- APPN: Arrêté du 20 juin 2003
- Code du sport
- Pratique en mer
- Plongée
LE CAS DES APPN
Exigences de la sécurité dans les APPN dans le second degré (BO n°16 du 20 avril 2017- Circulaire du 19 avril 2017)
La sécurité dans les APPN ( Activités Physiques de pleine Nature) est un champ important de l’enseignement de l’EPS qui nécessite responsabilité et prudence. Chaque activité doit déboucher sur des pratiques sécuritaires et réglementairement organisées.
L’inspection régionale EPS vous propose un protocole d’identification de la sécurité et de l’environnement de pratique.
Chaque équipe EPS doit s’emparer collectivement de ce protocole et l’intègre à son projet pédagogique d’EPS pour la rentrée scolaire 2019-2020.
Ce protocole va demander un temps d’appropriation et de travail pour les équipes mais permettra à chacun d’assumer son obligation statutaire de sécurité et de prudence en toute connaissance de cause et de responsabilité.
L’entrée dans ce protocole commence par le PDF « Protocole APPN ».
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- Protocole APPN…démarche a suivre: cliquez ici
- Formulaires d’interrogation à remplir en fonction du contexte:
- Questionnaire Environnement Classique: cliquez ici
- Questionnaire Environnement Classique Escalade: cliquez ici
- Questionnaire Environnement Spécifique: cliquez ici
- Exemple adaptable de Protocole Sécurité (Format Excel) à compléter: cliquez ici
NATATION SCOLAIRE
- Natation (Note de service du 28-2-2022, parue au BO du 03-03-2022): cette note de service abroge la circulaire du 22/08/2017
- Savoir nager (Arrêté du 28-02-2022):
- Pass Nautique (Arrêté du 28-02-2022):