LES TEXTES GENERAUX
- Renforcer la mixité sociale dans les collèges (Circulaire du 10 novembre 2015)
- Education prioritaire (Septembre 2014)
- Charte des programmes (Mai 2014)
- Modalités d’attribution de l’indemnité pour Mission Particulière (IMP) (BO n°18 du 30 avril 2015)
- Référentiel des compétences des enseignants (BO du 25 juillet 2013)
- Loi d’Orientation et de programmation pour la refondation de l’école du 8 juillet 2013
- Charte des Sections Sportives (2002)
- Code de l’Education (2000)
- Application de la règle, mesures de prévention et sanctions (2014)
INAPTITUDES
- Contrôle médical des inaptitudes (Circulaire du 17 mai 1990)
- Conditions de DISPENSE dans les EXAMENS du second degré (Decret du 30 janvier 1992)
SPORT SCOLAIRE
- Fin du certificat médical: Article L 552-1 du Code de l’Education
- Participation des enseignants d’EPS du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves (BO n°13 du 31 mars 2016)
- Tous les textes : Site Eduscol
SECURITE
- Natation (Note de service du 28-2-2022, parue au BO du 03-03-2022): cette note de service abroge la circulaire du 22/08/2017
- Exigences de la sécurité dans les APPN dans le second degré (BO n°16 du 20 avril 2017- Circulaire du 19 avril 2017)
- Natation (Circulaire du 7 juillet 2011)
- Responsabilité pénale ( Loi du 10 juillet 2000)
- Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire (BO n° 32 du 9 septembre 2004)
- APPN: Arrêté du 20 juin 2003
- Code du sport
- Pratique en mer
- Plongée
NATATION SCOLAIRE
- Natation (Note de service du 28-2-2022, parue au BO du 03-03-2022): cette note de service abroge la circulaire du 22/08/2017
- Savoir nager (Arrêté du 28-02-2022):
- Pass Nautique (Arrêté du 28-02-2022):