Récapitulatif registres et outils règlementaires Ce modèle académique d’affichage doit être complété avec les informations relatives à votre établissement. Il doit être placé en un lieu visible des usagers et agents. En fonction de la configuration, il est possible d’avoir plusieurs lieux d’affichages ( Entrée établissement, salle des maîtres/professeurs, accueil…)…. Lire la suite…
Le registre Santé Sécurité au travail doit être à disposition des agents et des usagers, placé en un lieu identifié et accessible. La procédure d’utilisation doit être portée à la connaissance de tous. Registre SST ou registre spécial de DGI ? Faits établissement? Perdus dans les registres et les procédures?… Lire la suite…
Le registre de danger grave et imminent doit être à disposition des agents et des usagers, placé en un lieu identifié et accessible. La procédure d’utilisation doit être portée à la connaissance de tous. Un signalement dans le registre n’entraîne pas nécessairement un retrait. Il convient, d’évaluer la situation et… Lire la suite…
Portail de la fonction publique: https://www.fonction-publique.gouv.fr/la-prevention-des-risques-psychosociaux 1- Le code du travail précise les Principes généraux de prévention(Articles L. 4121-1 à 5) “1. – L’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs.Ces mesures comprennent :1° Des actions de prévention des risques professionnels ;2°… Lire la suite…
Les ressources de l’observatoire national de la sécurité en ligne: La sécurité au quotidien : Registres et outils réglementaires – 1er degré – ONS La sécurité au quotidien : Registres et outils réglementaires – 2nd degré – ONS
