Les textes de référence Protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique (PDF – 760.88 Ko) Mise en oeuvre du plan national d’action pour la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques (PDF – 296.49 Ko): circulaire du Premier ministre du 20 mars 2014…. Lire la suite…
La notion de risque naturel recouvre l’ensemble des menaces que certains phénomènes et aléas naturels font peser sur des populations, des ouvrages et des équipements. Plus ou moins violents, ces évènements naturels sont toujours susceptibles d’être dangereux aux plans humain, économique ou environnemental. La prévention des risques naturels consiste à… Lire la suite…
La Formation Spécialisée en matière de santé, de Sécurité et de Conditions de Travail ( FS SSCT) Les textes de référence Attributions des formations spécialisées et rôle des membres : articles 57 à 75 Les membres de la Formation Spécialisée Coordonnées du secrétariat : chscta-sec@ac-martinique.fr Délégués des personnels, membres élus de… Lire la suite…
La réglementation Circulaire du 28 juillet 2015, relative aux dispositions applicables en matière de prévention du risque d’exposition à l’amiante Circulaire du 18 août 2015 relative au suivi médical post professionnel des agents de l’état exposé à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction Décret n° 2015-567 du… Lire la suite…
De nombreux établissements scolaires développent des activités de jardinage à des fins pédagogiques. Il convient avant de débuter de s’assurer que l’espace dédié aux plantations est exempt de toute pollution. Le sol devra être testé. Le site de l’ARS de Martinique est à ce sujet une source très utile à… Lire la suite…
Le DTA, “Dossier Technique Amiante” est un document dont la présence est obligatoire dans tous les établissement construits avant le 1er juillet 1997. La collectivité doit constituer un dossier technique amiante (DTA), régulièrement actualisé (notamment lors de travaux ou interventions sur des matériaux, équipements, matériels susceptibles de provoquer l’émission de… Lire la suite…
L’exposition aux sargasses fait l’objet d’une vigilance particulière. Le rectorat envoie des directives aux établissement scolaires lorsque les niveaux d’exposition nécessitent de limiter ou de stopper les activités physiques et sportives. Le site de MADININAIR, mis à jour quotidiennement, propose une carte interactive des niveaux de concentration en hydrogène sulfuré… Lire la suite…
La pollution de l’air a un impact direct sur l’activité scolaire. Des communiqués sont diffusés par le rectorat afin d’informer la communauté scolaire sur les conduites à tenir à fonction du seuil d’alerte. Une attention particulière doit être portée aux personnels et élèves fragiles. Il peut être nécessaire de se… Lire la suite…
Qui sont-ils, quelles sont leurs missions? Article 4 du décret 82-453 modifié par le décret 2011-774 du 28 juin 2011 L’assistant est désigné par le chef de service ( Recteur, Inspecteur d’Académie, Chef d’établissement IEN,…), parmi les personnels placés sous son autorité. Chaque assistant de prévention reçoit ses directives de son… Lire la suite…
Ces guides s’adressent aux chefs/ffes d’établissement, directeurs/trices, IEN, personnels qui souhaitent répondre à des situations concrètes et/ou s’engager dans une démarche de prévention. Guide méthodologique en matière de prévention des risques professionnels et accompagnement des personnels confrontés à des situations difficiles avec des élèves à besoins éducatifs particuliers ou à… Lire la suite…
