Règlement intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Préambule

Le règlement intérieur de l’établissement a été élaboré et voté par le conseil d’administration du collège.
Le conseil d’administration est une instance composée de délégués de parents, de professeurs, de personnel d’administration et de service, d’élèves ainsi que de représentants des collectivités (Conseil général, Mairie).

Le règlement intérieur dont l’objectif est  de favoriser le bon fonctionnement de l’établissement s’impose à tous les élèves qui doivent donc, avec leurs parents le lire attentivement et en respecter les prescriptions avec la plus grande rigueur.

Le collège, partie du service public de l’Éducation se définit comme une communauté ouverte sur le monde, qui comme tout groupe humain doit établir  des règles pour organiser sa vie et atteindre ses objectifs.
Les personnels   qui encadrent  les élèves  ont  pour missions, à travers des fonctions diverses mais toujours dans le respect de la personnalité de l’enfant :

  • de dispenser un enseignement gratuit, une formation et une éducation ouverte sur le monde, fondé sur :
  • le respect de la laïcité et de la neutralité politique, idéologique et religieuse
  • le respect des droits de l’enfant
  • l’égalité des chances et de traitement entre filles et garçons.
  • d’amener les élèves à acquérir des savoirs en les incitant notamment à :
    • – être ponctuels, assidus et attentifs
    • – faire le travail  exigé par les enseignants.
  • d’aider les jeunes qui leur sont confiés à devenir des hommes ou des femmes responsables en leur offrant la possibilité de s’investir dans les activités civiques, sportives et culturelles proposées au collège et en leur apprenant  notamment  :
    • – le goût de l’effort
    • – la tolérance
    • – le respect d’autrui dans sa personne, ses convictions et ses biens.
  • de faciliter l’instauration d’un climat de confiance, en garantissant :
    • – la sécurité et notamment la protection de tous contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale.
    • – la possibilité pour les élèves en cas de difficulté matérielle ou morale de se rapprocher du professeur principal, des conseillers d’éducation ou de tout autre adulte du collège.
    • – La possibilité pour les familles en difficulté de se rapprocher des services sociaux du collège, tenus au secret professionnel.


I ) INSCRIPTIONS ET RÉINSCRIPTIONS

Chaque année, à une date fixée par le Chef d’établissement, l’administration du collège arrête, après avis du conseil d’administration, les conditions d’inscription et de réinscription des élèves au collège pour la prochaine rentrée scolaire.

L’inscription est subordonnée à la fourniture d’un dossier complet dont la composition est communiquée par l’administration à la fin de chaque année scolaire.
Les formalités d’inscription sont accomplies par les représentants légaux de l’élève.
Les photos doivent être des photos d’identité réglementaires et récentes.
En cours d’année, l’élève doit avertir le secrétariat et la vie scolaire, en cas de changement d’adresse ou (et) d’état civil de la famille.

Régime d’inscription à la demi-pension et fonctionnement du service de restauration :

A l’inscription, les parents qui le souhaitent rempliront un  formulaire de  demande d’inscription à la demi-pension. Cette demande sera examinée par une commission présidée par le chef d’établissement.
Le restaurant scolaire ne pouvant fournir plus de 350 repas par jour, des critères ont été définis, présentés et votés en conseil d’administration. Ils permettront d’établir en début d’année scolaire la liste définitive des demi-pensionnaires. Les élèves qui n’ont pas cours l’après midi ne pourront pas déjeuner au restaurant scolaire.

Pour le premier trimestre, sauf cas spécifiques signalés par les services sociaux, les repas doivent être payés en début de trimestre à la date communiquée aux familles par voie d’affichage et courrier individuel remis  aux élèves.
Pour le deuxième trimestre, le paiement s’effectuera le premier jour de classe du mois de janvier.
Pour le troisième trimestre, le paiement s’effectuera le premier jour de classe du mois d’avril.

Pour faciliter le contrôle de l’entrée au restaurant scolaire, à la rentrée, une carte nominative portant l’une des photos d’identité demandées à l’inscription est attribuée à chaque élève demi-pensionnaire. Pour pouvoir déjeuner, cette carte (qui coûte  9.50 euros)  devra obligatoirement être présentée à l’entrée du restaurant scolaire.
En cas de perte ou de détérioration, une nouvelle carte devra être achetée par les parents dans les plus brefs délais

Les parents qui désirent se désister à la rentrée ou au début d’un trimestre, devront le signaler  par écrit au chef d’établissement.
Des remises d’ordre sur frais de demi-pension seront accordées dans certains cas (absence de plus de 15 jours justifiée par un certificat médical). Les élèves exclus par décision du chef d’établissement ou du conseil de discipline n’ont pas droit à cette remise d’ordre.
Par ailleurs, par décision du conseil d’administration :
– les parents ne seront remboursés qu’au-delà de 4 jours consécutifs ou non de service non assuré au cours du trimestre pour faits de grève de personnels ou autre.
– au-delà de 3 jours de retard de paiement, le service de restauration sera suspendu pour les élèves concernés.

II)  TENUE – HORAIRES – MOUVEMENTS D’ÉLÈVES

A) TENUE VESTIMENTAIRE

Un comportement correct est exigé de tous les élèves aussi bien à l’intérieur qu’aux abords de l’établissement.
Le choix de la tenue vestimentaire a été voté en conseil d’administration.
Le non respect de cette tenue peut entraîner l’éviction des cours, voire de l’établissement.
Au collège la tenue se compose :

  • pour les filles : d’un pantalon (ou d’un jean) bordeaux ou d’une jupe bordeaux plissée, à hauteur du genou, d’un polo blanc (pas de tee-shirt ni de chemisier ) à col et manches courtes et portant uniquement le logo du collège, à l’exclusion de toute autre inscription. Tout maquillage est interdit.
  • pour les garçons : d’un pantalon ou d’un jean bleu marine uni, classique, avec ceinture ajustée,  d’un polo blanc (pas de tee-shirt ni de chemisette ) à col et manches courtes et portant uniquement le logo du collège, à l’exclusion de toute autre inscription.

Pour les garçons comme pour les filles, la tenue doit être classique et décente (pas de ventre dénudé, pas de tee-shirt et pantalons moulants, extra larges ou extra longs, à taille basse et/ou à poches multiples,).  Les pantalons décolorés doivent être reteints.

Par temps frais, sont tolérés des blousons, pulls ou sweat-shirts unis sans capuche blanc, bordeaux ou bleu marine.
Par temps de pluie, les élèves doivent être munis d’un parapluie ou d’un imperméable.

Toute tenue fantaisiste est prohibée : les élèves contrevenants s’exposent à des sanctions ou à des punitions.

Sont interdits aux élèves : joggings,  pantalons à poches multiples, sacoches, sacs bananes, sandales sans bride, chaussures fantaisie, chaussures montant aux genoux portées avec une jupe ou par-dessus le jean, casquettes, coupes et couleurs de cheveux fantaisistes, chaînes aux chevilles,  accumulation de bijoux,  boucles d’oreilles pour les garçons, piercings et fantaisies corporelles, blousons et pulls portés autour des hanches, MP3, baladeurs et téléphones portables, tout objet non pédagogique et tout signe ostensible d’appartenance religieuse.
L’utilisation sans autorisation de tout  appareil d’enregistrement ou de communication (ex : portables, appareils photo…) est strictement interdite dans l’enceinte de l’établissement.
Certains de ces  objets peuvent être saisis et ne seront remis qu’aux parents. Dans certains cas, les factures pourront être exigées.

Tenue EPS :

En EPS (hors natation), la tenue se compose d’un short de sport bordeaux ou rouge, d’un tee-shirt blanc (vendu dans l’établissement par les professeurs d’E.P.S. ) portant le logo du collège et de tennis.
Pour la natation, le maillot une pièce pour les filles et le slip de bain (pas de caleçon) pour les garçons sont obligatoires.
Tout élève n’ayant pas sa tenue peut être sanctionné.
Il est strictement interdit de porter le tee-shirt d’E.P.S. en dehors des cours d’E.P.S.
Par ailleurs et par mesure de sécurité, dans l’enceinte du collège comme aux cours d’E.P.S., les chaussures de sport doivent toujours être lacées et complètement enfilées.

B ) HORAIRES

L’établissement est ouvert tous les jours de 7h 15 à 12 h 35 et de 14h 15 à 16h 55 (sauf le mercredi et le samedi après midi).
Le collège accueille les élèves à partir de 7hl5 le matin et 14h 15 l’après-midi.
Cependant afin de  favoriser le  bon déroulement des cours d’  E  P S, ceux-ci commencent le matin à 7h00.
Il en est de même de certains cours en ateliers SEGPA.

La mise en rangs et l’entrée dans les salles de cours se font à 7h 25 et 14h 25 et après les récréations à  10h 40. Il n’y a pas de récréation l’après midi.
Le portail est fermé à 7h35 et à 14h35.

Aucun élève ne sera admis à rentrer en cours après la sonnerie sans autorisation de la vie scolaire.
II n’y a pas cours le samedi matin, mais des activités périscolaires et autres réunions peuvent éventuellement se dérouler ce jour là. Les retenues ont lieu le vendredi après midi  de 14h30 à 16 h30.

C) MOUVEMENTS DES ÉLÈVES

Les élèves demi-pensionnaires doivent rester à l’intérieur de l’établissement durant la pause méridienne. Toute sortie exceptionnelle doit être contractualisée avec la vie scolaire.

Les élèves externes sont accueillis selon les horaires d’ouverture de l’établissement. Ils doivent obligatoirement quitter le collège entre 12h 35 et 14h15.

Pendant les interclasses, les élèves doivent attendre silencieusement l’arrivée de leur professeur ou se rendre rapidement et dans le calme dans la salle de cours suivant. Aucun élève ne doit circuler dans le collège pendant les heures de cours sans autorisation.
Aucune sortie n’est autorisée entre les cours sous peine de sanctions.

Pendant la récréation, les élèves doivent quitter leurs salles et se rendre dans la cour. Tout élève rencontré alors dans une salle, dans un escalier ou sur un balcon pourra être rendu responsable de toute dégradation ou vol constaté.
L’accès à la salle des professeurs est strictement interdit aux élèves.
En cas d’absence non prévue d’un professeur, les élèves sont tenus de rester dans l’établissement où ils sont pris en charge par le service de vie scolaire.
Les cours d’éducation Physique se déroulent conformément à l’emploi du temps sur les différents plateaux sportifs prévus à l’intérieur du collège. Les élèves se rendent sur ces plateaux sportifs en rang et en silence.
L’accès aux plateaux sportifs est strictement interdit aux élèves qui n’ont pas cours d’E.P.S.
L’ouverture et la fermeture des vestiaires s’effectuent sous la responsabilité d’un enseignant  et selon un planning établi préalablement.
Le règlement intérieur s’applique dans les vestiaires tout autant que dans les salles de classes. Le chahut et les incivilités y sont donc interdits et leurs auteurs seront passibles de  punitions ou de sanctions.
En fin de cours, les élèves disposent de 10 minutes avant la sonnerie pour se doucher et se changer.
S’agissant des cours d’E.P.S qui se dérouleraient hors des murs (voile, natation, escrime ou autre) les élèves sont amenés par car sur les lieux où se déroulent les activités et ramenés par car au collège. Il en est de même pour toute activité d’ordre culturel ou pédagogique.

En cas d’absence d’un ou de plusieurs professeurs,  signalée aux parents par l’intermédiaire du   carnet de liaison, les élèves externes seront libérés s’ils n’ont pas de  cours après celui de l’enseignant concerné.

En cas de force majeure les parents qui souhaitent faire sortir leur enfant doivent obligatoirement venir le récupérer au bureau de la vie scolaire du collège où ils signeront une décharge.

III) EMPLOI DU TEMPS – ASSIDUITÉ – PONCTUALITÉ – CONDUITE

A)  EMPLOI DU TEMPS

Le collège n’accueille les élèves que sur l’horaire correspondant à leur emploi du temps. Cet emploi du temps est communiqué aux élèves le jour de la rentrée. Chaque élève doit le coller ou le reproduire intégralement sur son cahier de textes et son carnet de correspondance. Les parents sont invités à s’y référer le plus souvent possible.
Toute activité ayant lieu en dehors de l’emploi du temps sera portée à l’avance  à la connaissance des parents.

B) CONTRÔLE DE L’ASSIDUITÉ

Conformément à la circulaire C n° 2004- 054 du 23-3-2004 relative au contrôle et à la promotion de l’assiduité des élèves soumis à l’obligation scolaire,«  Tout personnel responsable d’une activité organisée pendant le temps scolaire signale les élèves absents » dans le cahier d’appel de la classe. « Dès le repérage de l’absence, la famille est informée le plus rapidement possible par tout moyen (appel téléphonique, sms…) et est invitée à faire connaître au plus vite le motif de l’absence. »
Le respect de l’obligation scolaire et le devoir d’assiduité s’imposent à chaque élève et relèvent de la responsabilité des parents. La fréquentation de chaque heure de cours assure la régularité des apprentissages et contribue à la réussite scolaire. De plus l’assiduité est l’un des critères pris en compte dans la note de vie scolaire
Si la famille ne peut justifier une absence prolongée ou des absences répétées il appartient à l’administration du collège d’entamer la procédure prévue par la loi en matière d’obligation scolaire Bo n°5 du 03 février 2011, circulaire n°2011-0018 du 31-1-2011. : Pour chaque élève non assidu est constitué un dossier dans lequel sont consignées ses absences. Lorsque 3 demi-journées d’absences non justifiées sont constatées dans une période d’un mois ce dossier est transmis sans délais au Rectorat. Ce signalement au Rectorat expose les personnes responsables de l’élève à des sanctions pénales et administratives (suspension du versement de la part d’allocations familiales due au titre de l’enfant en cause ou dispositif spécifique dans les cas extrêmes de carence éducative)

C) ABSENCES ET RETARDS

a) Absences : en cas d’absence de l’élève la famille doit informer la vie scolaire du motif de l’absence dans les plus brefs délais. S’il s’agit d’une absence prévisible, l’information devra être donnée préalablement avec indication des motifs. A son retour au collège l’élève devra se rendre obligatoirement au bureau de vie scolaire afin de présenter le justificatif écrit de ses absences et d’obtenir l’autorisation d’enter en cours.
En cas de maladie contagieuse, les durées d’éviction prévues par la législation devront être respectées et un certificat médical pourra être exigé.
b) Retards : tout élève en retard doit également se présenter au Bureau de la Vie Scolaire qui lui délivrera un billet d’entrée en cours.
Tout élève en contravention peut se voir refuser l’entrée en cours. Le non-respect de ces règles est susceptible de sanctions ou de punitions.
c)  Dispenses EPS : les inaptitudes en  E.P.S. prescrites par le médecin traitant doivent être communiquées à la vie scolaire. Des dispenses pourront alors, le cas échéant, être établies par le chef d’établissement après avis du médecin scolaire.

D) CONDUITE

Il est exigé des élèves en toutes circonstances une attitude respectueuse. Leurs relations avec  les membres de la communauté éducative seront basées sur la tolérance et la confiance.
Les relations entre collégiens doivent reposer sur une saine camaraderie.
Il est rappelé par ailleurs que :
– dans le respect du droit à l’image, la prise de photos de tout membre de la communauté éducative est interdite sans l’autorisation de la personne concernée.
– en application du décret N° 2006- 1386 du 15/11/2006, l’interdiction de fumer est totale dans l’enceinte du collège.

IV) MATÉRIEL INDIVIDUEL ET   TRAVAIL PERSONNEL DES ÉLÈVES

A)  LE CAHIER DE TEXTES

a) de l’élève
L’obligation scolaire pour les élèves ne se limite pas à l’assiduité aux cours. Un véritable engagement pédagogique lie l’enseignant et sa classe. Il implique un travail à la maison : leçons, devoirs, enquêtes, documentation, lecture, constitution de dossiers, etc. Les activités de la classe (ou d’une partie de celle-ci) sont fonctions des impératifs pédagogiques.
Chaque élève note ses devoirs et ses leçons sur son cahier de textes personnel.
Les parents doivent le consulter fréquemment et .pourront ainsi suivre et contrôler le travail de leurs enfants à partir de leur emploi du temps.

L’élève qui a été absent à un cours est tenu de se mettre à jour le plus tôt possible en se basant sur le cahier de textes de la classe. Il ne saurait être dispensé de l’exécution du travail (leçons, devoirs, recherches, etc.) faisant suite à un cours.

b) de la classe

Les élèves, à tour de rôle sur l’année, sont nommés responsables du cahiers de relevé des absences de la classe, selon des modalités définies par le professeur principal. En cas de perte ou de détérioration de ce matériel, la responsabilité des élèves concernés est engagée.

Le cahier de textes de la classe est en ligne et tenu à jour par les professeurs peut être consulté par les parents en dehors des heures de cours.
Le cahier d’absences doit être ramené à la vie scolaire à la fin de chaque demi-journée.

B) LIVRES SCOLAIRES ET MATÉRIEL INDIVIDUEL DE L’ÉLÈVE

Les élèves doivent venir au collège avec un cartable capable de contenir sans les abîmer un classeur format A4, les livres, cahiers et autres documents format A4 dont ils ont besoin,
Les livres scolaires en usage dans l’établissement sont prêtés gratuitement aux élèves pour la durée de l’année scolaire. Il appartient aux familles d’assurer la protection (couverture) de ces ouvrages et de veiller à leur bon entretien. Ils devront être restitués aux dates fixées par l’administration et avant le départ de l’élève si celui-ci quitte définitivement l’établissement.
En cas de dégradation anormale ou perte, les frais de remise en état ou de remplacement seront intégralement à la charge de la famille.
Le manuel scolaire étant un support pédagogique important, chaque élève se doit de l’avoir en cours.
Le matériel individuel réclamé au moment de son inscription doit également  être constamment en sa possession. Ce matériel doit être renouvelé si besoin est.
Les feutres indélébiles, le cutter, le canif, les ciseaux à bouts pointus et tout objet non pédagogique (jouets, revues, walkmans, etc.) ne font pas partie du matériel scolaire et sont interdits à l’intérieur de l’établissement. Ces objets peuvent donc être confisqués.

C)NOTATION ET TENUE DU CARNET DE LIAISON

L’appréciation par les enseignants du travail et des aptitudes des élèves doit amener chacun d’entre eux à mieux se connaître, à évaluer à tout moment ses forces et ses faiblesses, son niveau et à orienter ses études en conséquence.
Dans cet esprit, le contrôle et l’appréciation de l’activité scolaire sont organisés de telle sorte que la décision de fin d’année apparaisse comme une opération réfléchie justifiée et nécessaire.
Les élèves doivent conserver classés leurs devoirs et interrogations écrites et reporter leurs notes sur leur carnet de liaison. Les parents doivent régulièrement consulter la feuille de relevé de notes incluse dans ce carnet et la  signer au moins deux fois par trimestre.

En début de trimestre, une  note de vie scolaire (20/20) est attribuée à chaque élève.
Elle prend en compte l’assiduité et la ponctualité (sur 10), le comportement général (sur 10).
En cours de trimestre, les enseignants, les équipes administratives et de vie scolaire comptabilisent  les manquements observés. La plupart d’entre eux sont signalés aux parents par l’intermédiaire du carnet de correspondance.
En fin de trimestre,  sur proposition de l’équipe  pédagogique,  le principal, après consultation des CPE, attribue à chaque élève une note de vie scolaire qui entrera dans le calcul de la moyenne trimestrielle.

V) ÉLABORATION DU PROJET INDIVIDUEL D’ORIENTATION

A) INFORMATION

Au cours de sa scolarité au collège, l’élève doit bâtir son projet d’orientation qu’il concrétisera en partie en fin de classe de 3ème.
Pour l’aider, un Conseiller d’orientation Psychologue anime, soit seul, soit conjointement avec le professeur principal, des séances d’information et d’orientation.

B) STAGES EN ENTREPRISES

A certains niveaux, des stages en entreprises ont un caractère obligatoire. Une convention est alors signée entre les différentes parties.
Les élèves se rendent par leurs propres moyens sur les lieux de stage prévus.

C) BREVET BLANC ET DEVOIRS COMMUNS

Des brevets blancs ainsi que des devoirs communs auront lieu dans l’établissement au cours de l’année scolaire à l’intention des élèves de 4ème et de 3ème. Certaines de ces épreuves seront organisées dans les conditions de l’examen. Dans ce cas, les élèves de 6ème et de 5ème pourront être libérés durant la durée des épreuves. Les parents en seront informés à l’avance.

VI – LE CENTRE DE DOCUMENTATION ET D’INFORMATION (C.D.I.)

Il existe un centre de documentation et d’information ouvert aux élèves du collège. La fréquentation de ce centre et l’utilisation des moyens dont il dispose sont vivement recommandées à tous.
La réglementation du C.D.I. dont les points essentiels seront rappelés par affichage dans la salle, doit être strictement observée par tous les utilisateurs et notamment les points suivants :
– nourriture et boissons, conversations à voix haute et déplacements injustifiés ne sont pas autorisés.
– les sacs doivent être rangés dans le meuble à casiers prévu à cet effet.
– les élèves doivent poser leur carnet de correspondance sur la table à leur arrivée et le récupérer en partant.
– Il faut prévoir le matériel nécessaire avant de s’asseoir car, une fois installés, les élèves ne peuvent plus retourner à leur sac.
– tout travail ne nécessitant pas le recours aux documents du C.D.I doit être effectué ailleurs qu’au C.D.I (à la maison ou en permanence).

Le CDI est ouvert aux élèves aux heures d’ouverture de l’établissement.
Avant de s’y rendre, ils  doivent se présenter en permanence où le contrôle des présences est effectué par le (la) surveillant(e) responsable de la classe (en permanence ou en salle).
Une fois l’appel effectué, ils lui indiquent leur désir motivé de se rendre au CDI.
La présence au C.D.I. ne peut être inférieure à 1 heure. Les élèves arrivent donc au plus tard 15mn après la sonnerie et repartent à la sonnerie suivante.
Aucun élève ne sera admis 15 minutes après la sonnerie
Durant la pause méridienne, les élèves pourront, si l’encadrement le permet,  se rendre au CDI. Ils y seront accueillis dans la mesure des places disponibles.

Le prêt des ouvrages est totalement gratuit. Des punitions seront prises à l’encontre de tout élève coupable de déprédations des documents ou du matériel mis à sa disposition.
En cas de perte des livres prêtés, les frais de remplacement seront à la charge des familles.

VII) INFORMATIQUE ET INTERNET

Le collège met à disposition des élèves et en des lieux divers, un certain nombre de postes informatiques reliés à INTERNET.

Dans le respect des valeurs fondamentales de l’Éducation Nationale et notamment des principes de neutralité religieuse, politique et commerciale,  sont interdits et le cas échéant, sanctionnés par voie pénale :

– L’atteinte à la vie privée d’autrui
– la diffamation et l’injure
– l’incitation à la consommation de substances interdites
– la provocation aux crimes, délits, discrimination, haine ou violence
– l’apologie de tous crimes ou viols
– la négation de crimes contre l’humanité
– la reproduction des œuvres d’esprit en violation des droits d’autrui
– les copies de logiciels commerciaux autres que celles autorisées.


La charte INTERNET incluse dans le carnet de correspondance précise les droits et les obligations des élèves. Elle devra être signée par l’élève et ses parents.

VIII) LOCAUX – MATÉRIEL COLLECTIF – BIENS DES PERSONNELS ET DES ÉLÈVES

Le respect et la sauvegarde des locaux, du mobilier scolaire,  du matériel collectif et des biens des personnels et des élèves s’imposent à tous. On veillera en particulier à la bonne tenue des classes et à la propreté de l’environnement (couloirs, escaliers, pelouses). Des corbeilles placées en différents points sont là pour recevoir papiers, chiffons, débris de toutes sortes…
Toute déprédation, tout acte de vandalisme, entraîne le paiement et la réparation par son auteur ou ses responsables légaux, l’expose à une sanction, et peut donner lieu à des poursuites de la part de l’administration. La mission éducative qui est celle de tout le personnel de l’établissement, lui impose de faire respecter ces devoirs à chaque occasion.

L’Administration et les enseignants ne sauraient être tenus pour responsables des vols commis à l’intérieur du collège (salles de classes, vestiaires EPS ou autres lieux).
Pour éviter ceux-ci, les parents sont invités à ne pas confier à leurs enfants d’objets de valeur (bijoux, etc.) ou de sommes d’argent importantes. Il leur appartient également d’inciter leur enfant à se prémunir contre le vol et le recel.
Les élèves qui se seraient rendus coupables de ces délits (vols, rackets, recel), sont passibles de punitions pouvant aller jusqu’à l’exclusion. Ils seront tenus de rembourser les objets volés ou abîmés. Les parents des élèves victimes pourront également porter plainte.

IX)   SÉCURITÉ 

Les personnels et les élèves sont soumis au respect strict des consignes en matière de sécurité.
La détention d’objets tranchants ou pointus et  d’armes de toutes catégories est interdite et peut entraîner une exclusion ou le passage en conseil de discipline. Il en est de même pour les explosifs (pétards, dynamites), les gaz lacrymogènes, les  boules puantes et tous les produits dangereux.

RISQUES MAJEURS :

Les consignes de sécurité sont affichées dans toutes les salles du collège que l’élève est appelé à fréquenter.
Des exercices d’évacuation seront programmés au cours de l’année scolaire. Ils ont pour objectif de permettre aux élèves et à l’ensemble de la communauté scolaire de s’imprégner de ces consignes et des réflexes à acquérir en cas de danger.
Le protocole en vigueur en cas de risque majeur grave est consigné dans un document appelé PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) de l’établissement.
Ce document peut être consulté,  sur demande, par les  élèves et de leurs parents.

X) SANTÉ

Le personnel médico-social (infirmière, assistante sociale) se tient à la disposition des parents selon des horaires affichés dans l’établissement.
Un médecin scolaire assure également des permanences au sein du collège.
Il effectue des visites médicales et donne notamment son avis, quant aux formations envisagées par les élèves en fin de 3ème (orientation en BEP et CAP).
Les parents voudront bien signaler au médecin ou à l’infirmière les maladies chroniques ou fréquentes dont peuvent souffrir leurs enfants (asthme, diabète, troubles cardiaques, etc.), ceci, afin que, en cas de malaise, puissent être prises dans les meilleurs délais, les décisions qui s’imposent (possibilité de mise en place d’un Protocole d’Accueil Individualisé).

Sauf cas d’extrême urgence, l’accès à l’infirmerie n’a lieu que sur autorisation de la Vie Scolaire.
Tout élève malade ou blessé ou témoin du malaise ou de la blessure d’un camarade, doit en aviser aussitôt le professeur ou le service de la Vie Scolaire, même si le cas semble bénin.
En cas de malaise ou d’accident survenu pendant le temps scolaire, la famille sera immédiatement prévenue. L’élève pourra selon son état,  être pris en charge par les services d’urgence et dirigé, si besoin est, vers un établissement hospitalier.
Dans ce cas, les frais engagés à l’occasion de la maladie ou de l’accident survenu à un élève pendant le temps scolaire (ambulance, médecin, hôpital, etc.) sont à la charge de la famille qui devra, le cas échéant, prendre elle-même toute disposition pour se faire rembourser.
Il est donc  vivement conseillé aux familles d’assurer leurs enfants.

L’établissement décline toute responsabilité pour les accidents qui ne lui auraient pas été signalés dans les 48 heures.

Tout élève astreint à une prescription médicale ne peut l’appliquer au collège (ex : prise de médicaments) que sous la responsabilité de ses parents. Dans ce cas, l’ordonnance délivrée par le médecin traitant et les médicaments devront être déposés à l’infirmerie.

Tabac, drogues,  boissons alcoolisées et autres substances toxiques sont strictement interdits à l’intérieur et aux abords du collège.

XI) DROITS ET DEVOIRS DES ÉLÈVES

Dans chaque classe, deux délégués d’élèves (un garçon et une fille de préférence) et deux suppléants sont élus pour l’année. Les délégués élèves siègent au conseil de classe. Ils sont tenus à l’obligation de réserve.
Dans leur classe, ils constituent des intermédiaires privilégiés entre les personnels de direction, d’éducation, d’enseignement et les élèves de la classe. Ce sont également des animateurs qui s’efforceront d’assurer la cohésion et une bonne ambiance entre leurs camarades.
Il est possible aux délégués de classe de se réunir entre eux ou de réunir leurs camarades.
Ils peuvent saisir la direction du collège pour faire des propositions d’amélioration de leur cadre de vie ou signaler tout problème concernant la scolarité d’un de leurs camarades.
Parmi les délégués des élèves de 5ème, 4ème et de 3ème, sont élus des délégués qui siègent au Conseil d’administration du collège.

Les élèves disposent également de panneaux d’affichage qu’ils peuvent utiliser après en avoir demandé l’autorisation aux C.P.E.
Par ailleurs, les élèves ont un certain nombre d’obligations et de devoirs :

  • respect du règlement intérieur
  • assiduité
  • ponctualité
  • respect d’autrui et du cadre de vie de l’établissement
  • respect et entretien des livres prêtés en début d’année
  • respect des biens et véhicules des personnels
  • respect des biens des élèves
  • respect de la Charte Informatique de l’établissement
  • obligation de porter la tenue vestimentaire
  • obligation de participer activement à leur formation générale (devoirs faits, leçons sues)
  • obligation d’avoir le matériel nécessaire à chaque cours
  • obligation d’avoir en permanence le carnet de correspondance et de le présenter sur demande à tout adulte du collège.


En cas d’oubli, les élèves seront passibles d’une retenue

Les élèves absents à plusieurs contrôles peuvent être convoqués pour des devoirs de remplacement qui entreront dans la moyenne trimestrielle.

XII) RÉCOMPENSES – PUNITIONS- SANCTIONS DISCIPLINAIRES DISPOSITIFS ALTERNATIFS D’ACCOMPAGNEMENT

A)    RÉCOMPENSES

Pour son travail, sa participation et sa bonne conduite, l’élève peut recevoir du conseil de classe :

• le tableau d’honneur
• les encouragements
• les félicitations


L’implication dans la vie de l’établissement (F.S.E., UNSS, concours divers,  actions de sécurité, tutorat etc.) sera également valorisée.
Par contre, tout élève peut se voir refuser une récompense pour tout manquement au règlement intérieur.
Par ailleurs, il est rappelé conformément à la circulaire n°2011-111 du 1-8-2011 sur l’organisation des procédures disciplinaires que « les actes d’indiscipline sont incompatibles avec les conditions de sérénité nécessaires aux missions pédagogiques et éducatives »

B) LES PUNITIONS SCOLAIRES
Elles concernent essentiellement les manquements mineurs aux obligations des élèves et les perturbations dans la vie de la classe ou de l’établissement.

• signalement sur le carnet de correspondance ou par courrier
• obligation d’excuses orales ou écrites avant la réintégration en cours
• exclusion ponctuelle d’un cours avec devoir à faire
• réprimande verbale
• devoir à faire ou à refaire à la maison ou au collège
• retenue aux heures libres de l’emploi du temps
• confiscation des objets interdits et remise aux parents ou à la gendarmerie (des    factures pourront être exigées)
• remboursement des objets ou biens détériorés ou volés


C) SANCTIONS DISCIPLINAIRES
Elles concernent les manquements graves ou répétés aux obligations des élèves et notamment les atteintes aux personnes et aux biens. Elles sont inscrites au dossier administratif de l’élève durant un an.
L’échelle des sanctions reproduite au règlement intérieur est fixée à l’article R. 511-13 du code de l’Éducation.

a)  relevant uniquement du chef d’établissement ou du conseil de discipline :

• avertissement
• blâme
• mesure de responsabilisation, exécutée dans l’enceinte de l’établissement ou non, en dehors des heures d’enseignement. Elle ne peut excéder 20 heures
• L’exclusion temporaire de classe qui ne peut excéder 8 jours au cours de laquelle l’élève est accueilli dans l’établissement
• exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes (CDI, restauration etc.) qui ne peut excéder 8 jours


b) relevant uniquement de la compétence du conseil de discipline :.
• exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes
Chacune de ces sanctions peut être assortie d’un sursis.
En fin de trimestre, le Principal avisera les parents, par courrier détaché du bulletin scolaire, des sanctions qu’il pourra avoir prises au cours du conseil de classe.
Par ailleurs, une récompense pourra être supprimée par le conseil de classe au vu d’un comportement non-conforme aux exigences du règlement intérieur.

D) DISPOSITIFS ALTERNATIFS DE PRÉVENTION  ET D’ACCOMPAGNEMENT

Une grille de comportement par matière est incluse dans le carnet de correspondance et récapitule les manquements des élèves. Plusieurs manquements entraîneront une punition ou sanction.
Toute infraction au règlement intérieur (travail insuffisant, écart de langage, conduite incorrecte, etc..) entraînera également  selon la gravité, une punition ou une sanction disciplinaire.
Chaque fois que nécessaire, une convocation des parents par le professeur, l’administration ou le surveillant pourra être envisagée pour permettre une saine analyse de la situation et chercher des solutions.
Dans ce cadre, des mesures de médiation, de prévention, d’accompagnement et de réparation, pourront être prises avec l’accord des élèves et de leur famille. Un travail d’utilité collective peut, dans ce cadre, être proposé.

Un suivi individuel, journalier ou hebdomadaire (ponctualité et assiduité, comportement, investissement dans le travail etc.) pourra être proposé aux élèves avec leur accord, celui  de leur famille et de l’équipe pédagogique.

Un engagement de bonne conduite pourra également,  dans certaines conditions, être demandé à l’élève avant l’application d’une sanction disciplinaire.
Une mesure de responsabilisation peut également être proposée comme alternative à une exclusion temporaire de la classe ou une exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes.

L’élève pourra également être convoqué par la commission éducative ou par toute autre structure de conciliation, de médiation, de modération ou de régulation  mise en place dans l’établissement. La commission éducative est présidée par le chef d’établissement  et comprend des représentants des parents d’élèves et de la communauté scolaire. Elle a pour mission d’examiner la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires.

Les fautes considérées comme particulièrement graves, telles que : insolences, violences diverses, dégradations du matériel, des biens et des véhicules, fraudes, rixes, racket, vols et recel, seront sévèrement punies et pourront entraîner leurs auteurs devant le Conseil de discipline. Les décisions prises par le Conseil de discipline seront affichées dans l’enceinte de l’établissement (motif de la comparution et sanction).

XIII) L’IMPLICATION DANS LA VIE  DE L’ÉTABLISSEMENT

Deux associations existent au collège : l’association sportive et l’association socio-éducative. Elles  ont chacune un statut et sont gérées par un bureau. Il est vivement conseillé aux élèves d’y adhérer.
Le montant de l’affiliation à chacun de ces associations est fixé en Assemblée Générale de l’Association.

A) L’ ASSOCIATION SPORTIVE ET LES SECTIONS SPORTIVES

Les élèves qui le désirent, après consentement écrit de leur famille peuvent pratiquer un certain nombre d’activités sportives en faisant partie de l’association sportive du collège et des sections sportives, après avis du médecin et inscription à une assurance.
Ils défendent ainsi les couleurs de leur établissement lors de compétitions académiques, inter académiques ou nationales. Il existe 4 sections sportives au collège : l’athlétisme, le Basket-ball, le Foot Ball et le Judo. Les entraînements se font les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 17h à 18h45.

B) L’ASSOCIATION SOCIO-ÉDUCATIVE

L’association socio-éducative existant au collège organise des activités et manifestations culturelles diverses tout au long de l’année : intervention d’animateurs extérieurs,  activités de clubs, participation d’artistes, distribution de prix, animation de la pause méridienne,  etc.…

C) AUTRES ACTIVITÉS

Diverses activités citoyennes, éducatives, artistiques ou culturelles faisant appel ou non à des intervenants extérieurs peuvent s’organiser à l’intérieur du collège dans le cadre de concours, de journées nationales ou d’actions ponctuelles. Les élèves sont vivement invités à y participer chaque fois qu’ils seront sollicités.

XIV)  RELATIONS AVEC LES FAMILLES

L’administration et les professeurs du collège recevront les parents à leur demande. Ceux-ci sont invités à prendre  rendez-vous  par l’intermédiaire du carnet de liaison.
D’autre part, des rencontres parents professeurs ainsi que les conseils de classes trimestriels sont organisés par les soins de l’administration.
A ces conseils participent deux parents délégués, soumis à l’obligation de réserve.

En début d’année scolaire, les professeurs préciseront les modalités d’évaluation envisagées dans leur matière et donneront si nécessaire des conseils aux parents quant au travail à faire en classe et à la maison.
Au deuxième trimestre, les enseignants pourront ne convoquer que  les parents des élèves qui leur semblent mériter un soutien particulier. Tout autre parent pourra cependant solliciter un rendez vous par l’intermédiaire du carnet de liaison
Les parents des élèves sont invités à contrôler la veille le cartable de leurs enfants afin que le lendemain, ces derniers soient en possession du matériel nécessaire (et uniquement de ce matériel).

Le Conseiller d’Orientation Psychologue interviendra également auprès des parents lors de séances d’information et d’orientation.

Les bulletins trimestriels sont expédiés aux responsables légaux de l’élève à la fin de chaque trimestre ou pourront dans certains cas être remis directement aux parents.

Des informations seront également disponibles sur le site web du collège.

Toute situation médicale nécessitant une attention particulière devra être signalée par les parents au médecin ou à l’infirmière.
L’Assistante Sociale se tient également à la disposition des parents. Elle assure des permanences hebdomadaires dans l’établissement. Les parents voudront bien prendre rendez-vous avec elle soit en téléphonant au collège, soit par l’intermédiaire du carnet de liaison.
Des aides peuvent être ainsi être attribuées aux parents, après entretien,  sur justification des situations familiales ou matérielles.

Le présent règlement intérieur, voté en conseil d’administration est porté à la connaissance de tous les membres de la communauté éducative qui sont tenus de l’appliquer.

Lu et pris connaissance, le :                                           Signature du père

Lu et pris connaissance, le :                                           Signature de la mère

Lu et pris connaissance, le :                                           Signature de l’élève