Les dispositions de l’article 1 de l’arrêté du 15 septembre 1993 susvisé relatives aux épreuves obligatoires du baccalauréat général à compter de la session 1995 sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes à compter de la session 2013. Ce texte définit le cadre horaire et les coefficients des épreuves pour l’ensemble des séries. B.O.E.N spécial n°37 du 6 octobre 2011

Cette note de service fixe les modalités des épreuves d’enseignement de spécialité de la série littéraire et des épreuves facultatives des séries générales et des séries technologiques (hors STAV et hors TMD – pour les épreuves autres que celles d’arts plastiques), en arts plastiques, cinéma audiovisuel, danse, histoire des arts, musique et théâtre.
Elle abroge et remplace, à compter de la session 2013 de l’examen :
– La note de service n° 2002-143 du 3 juillet 2002
– La note de service n° 2002-261 du 22 novembre 2002
– La note de service n° 2003-204 du 24 novembre 2003
– La note de service n° 2003-205 du 24 novembre 2003
– La note de service n° 2005-146 du 22 septembre 2005
– La note de service n° 2006-086 du 19 mai 2006
– La note de service n° 2008-025 du 25 février 2008 complétée par la note de service n° 2008-123 du 15 septembre 2008
Elle entre en vigueur à compter de la session 2013 du baccalauréat général et technologique et s’applique à toutes les séries générales et technologiques (hors TMD, hôtellerie et STAV).