Sommaire:

• Principes généraux
• Organisation et fonctionnement du collège
• Pédagogie et scolarité
• Exercice des droits et des obligations
• Sécurité et santé
• Punitions-Sanctions-Récompenses
• Relations avec les familles
• Foyer socio-éducatif- U.N.S.S.

Principes généraux

Toute société a besoin de définir des règles, qui lorsqu’elles sont acceptées, permettent son fonctionnement dans le respect de chacun.

La communauté scolaire est composée des élèves, des adultes qui travaillent dans l’établissement et des parents d’élèves. Le présent règlement discuté et voté par le conseil d’administration de l’établissement a pour objectif essentiel de permettre à chaque élève de bénéficier de l’éducation et de l’enseignement qui lui sont dus afin de pouvoir progressivement construire son projet d’orientation.

Les établissements publics d’enseignement sont des lieux d’éducation et de formation. L’exercice par les élèves de leurs droits et le respect de leurs obligations dans le cadre scolaire contribue à les préparer à leurs responsabilités de citoyens. La mise en oeuvre de ces droits et obligations ne peut s’exercer que dans le respect des principes fondamentaux du service public et, en particulier, ceux de neutralité, de laïcité et de gratuité. L’éducation et la formation qui sont dispensées au Collège, assurent une égalité des chances entre les filles et les garçons.

Le premier droit des collégiens est le droit à l’éducation. Le premier devoir des adultes du collège est de tout mettre en oeuvre pour permettre l’exercice de ce droit pour chacun des élèves. Les obligations des élèves consistent dans l’accomplissement des tâches inhérentes à leurs études; elles incluent l’assiduité et le respect des règles de fonctionnement et de la vie collective de l’établissement.

 

Organisation et fonctionnement du collège

Formalités d’inscription

Chaque année à une date fixée par le Chef d’Etablissement, l’admnistration du Collège arrête, après avis du Conseil d’Administration, les conditions d’inscription et de réinscription des élèves au Collège pour la prochaine rentrée scolaire. Seuls les parents (père, mère ou tuteur) doivent inscrire leurs enfants.

 

Horaires

Tous les cours portés à l’emploi du temps de l’élève et mentionnés au programme officiel de la classe sont obligatoires. Le Collège est ouvert aux élèves tous les jours de classe:

Le matin de 7h25 à 12h35

L’après midi de14h à 16h

Des heures d’études seront proposées aux élèves dont les parents feront la demande.

 

Certificat de scolarité

Un certificat de scolarité en trois exemplaires est remis à l’élève à l’attention de ses parents après que ceux-ci en aient fait la demande.

Tenue

Une tenue correcte, sobre et décente- pas de coiffure excentrique ou fantaisiste, ni de jupe courte- est exigée aussi bien à l’intérieur du collège que lors des sorties pédagogiques. Les élèves ont pour obligation de porter la tenue prévue par le Conseil d’administration.

 

Tenue générale:

Filles: Jupe ou pantalon bleu foncé (pas de pantalon taille basse)

Chemisier blanc ou tee-shirt blanc

Sweat-shirt blanc ou bleu

 

Garçons: Pantalon bleu foncé (pas de pantalon en dessous de la ceinture)

Chemisette ou tee-shirt blanc

Sweat-shirt blanc ou bleu

 

Les chaussures doivent être lacées. Les sandales ne sont pas autorisées ainsi que les piercings et boucles d’oreilles pour les garçons. Le port de bijoux ne doit pas être ostentatoire, évitant tout prosélytisme.

 

Tenue E.P.S.

Filles: Short ou jogging rouge, tee-shirt blanc et chaussures de sport.

Garçons: Short ou jogging bleu, tee-shirt blanc et chaussures de sport.

 

Entrées et sorties des élèves

Par souci de sécurité et pour permettre la meilleure sécurité des élèves, les entrées et les sorties ont lieu obligatoirement par le portail central et éventuellement par le petit portail. Les élèves ne sont autorisés à entrer et à sortir de l’établissement qu’en fonction de leur emploi du temps, sauf dérogation accordée sur demande écrite des parents.

 

Entrées

Le portail sera fermé à 7h35 et à 14h05. A la rentrée du matin et de l’aprés midi, et après chaque récréation, dès la première sonnerie, les élèves se rangent dans la cour, par classe, aux endroits prévus. ils ne montent en classe que sous la direction d’un professeur ou d’un surveillant (à la 2e sonnerie).

Lors des interclasses, les élèves qui changent de salle vont se mettre en rang dans le couloir sans désordre et sans bruit, en attendant pour entrer en classe d’y être autorisés par le professeur ou un surveillant.

 

Sorties

Les élèves qui n’ont pas cours après la récréation du matin ou de l’après-midi doivent quitter le collège au début de la récréation. Le portail sera fermé cinq minutes après le début de chaque récréation, ceci pour prévenir d’éventuelles intrusions.

Aucun élève ne peut quitter le collège entre les heures de cours, sauf accompagné d’un parent après accord de l’Administration. Une fois fermés, le portail central et le petit portail ne peuvent être ouverts que sous la responsabilité d’un membre de la vie scolaire ou de l’administration. Après les cours, il est interdit aux élèves de stationner aux abords de l’établissement.

 

Les déplacements des élèves hors établissement

Les déplacements des élèves pour l’EPS et pour les itinéraires de découvertes doivent être encadrés. Les élèves doivent se rendre, pour l’EPS, dans l’établissement y compris à 7h30 et à 14h.

 

Assiduité: Absences et retards.

Les retards et les absences sont préjudiciables à l’élève et surtout à l’ensemble de la classe. Ils seront sanctionnés suivant leur gravité et leur fréquence. En cas de retard exagéré et injustifié, le professeur peut refuser l’accès en cours.

 

Les retards

L’élève se doit d’arriver à l’heure afin de ne pas gêner le bon déroulement des cours. Il est recommandé de préparer le sac (matériel, livres, carnet de correspondance) la veille.

 

Les absences

Toute absence prévue ou imprévue doit être aussitôt justifiée par écrit (billet du carnet ou mot personnel) par les parents auprès de la Conseillère Principale d’Education. Au delà de trois jours d’absence pour raison de santé l’élève devra présenter un certificat médical.

L’élève qui a été absent ne peut être admis en classe que s’il est muni d’un billet délivré par la Conseillère Principale d’Education.

L’absence au cours ne dispense pas de l’exécution du travail individuel.

L’élève absent à un cours ne peut participer aux activités du FSE et de l’UNSS pendant la durée de son absence. L’élève dont les parents n’ont pas procédé aux formalités de radiation est considéré comme étant toujours scolarisé et doit justifier de toute absence.

 

Fonctionnement du CDI

Le centre de documentation et d’information est essentiellement réservé au travail de recherche et à la lecture. Les élèves doivent y entrer sans cartable sans livres et sans cahiers. Le silence y est impératif car nécessaires au bon travail de chacun. Le carnet de correspondance doit y être déposé pour la durée de la présence. La nourriture et les boissons sont interdites.

Tous les élèves peuvent emprunter des livres au CDI pour une durée de 15 jours maximum.

Le non-retour des emprunts dans les délais entraîne un rappel par courrier adressé aux parents de l’élève.

Les documents (livres, etc…) perdus ou détériorés devront être remboursés par les parents. L’accès au CDI des parents se fait avec l’autorisation de la Direction.

Pédagogie et scolarité

 

Le Carnet de correspondance

Il peut être contrôlé à tout moment par un membre de la Communauté éducative. Le carnet de correspondance est obligatoire dans l’enceinte de l’établissement. Lien indispensable entre les parents et le collège, il renseigne sur le travail et le comportement de l’élève.

Il doit contenir:

Les appréciations des professeurs

Les communications d’ordre général (vacances, vaccinations, etc…)

La signature des parents

Les notes inscrites par les élèves

Les parents sont priés de le contrôler régulièrement et le signer chaque fois que cela s’avère nécessaire.

 

Les cahiers de texte

Le cahier de texte de la classe

Ce document est important pour le suivi scolaire de la classe. Il est à la disposition des Inspecteurs, des Parents, de la Communauté Scolaire et des Elèves.

 

Le cahier de texte de l’élève

Tout élève doit se présenter au Collège le jour de la rentrée avec un cahier de textes. Ce dernier doit être tenu au jour au jour le jour  et contenir l’indication précise de tous les devoirs. Il peut être contrôlé à tout moment par un membre de la Communauté Scolaire.

 

Principe de laïcité

« Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de  Réduction, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire. »

 

L’ Emploi du temps

L’emploi du temps est communiqué aux élèves à la rentrée. Il doit être retranscrit sur le carnet de correspondance et le cahier de textes de l’élève.

Les parents sont invités à demander communication des emplois du temps à leurs enfants, il leur est recommandé de contrôler l’usage que fait chaque élève du temps qui s’écoule entre:

-les heures de départ de la maison et d’entrée au Collège d’une part

-les heures de sortie du Collège et d’arrivée à la maison d’autre part

Les familles seront avisées par le Collège de toute modidication de l’emploi du temps.

Le samedi sera réservé en priorité aux rencontres Parents/Professeurs, aux conseils de classes, aux devoirs sur table (examens blancs), aux remédiations et aux consignes. Un emploi du temps modifié, en vue de la préparation au Brevet, pourra être proposé aux élèves avant la date des examens.

Un programme d’évaluation et de contrôle (évaluation commune) sera mis en place pour tous les niveaux et sera valable toute l’année.

 

Le Bulletin Trimestriel

Les bulletins sont remis aux familles à chaque fin de trimestre par le professeur principal lors des rencontres parents-professeurs. Aucun bulletin ne sera envoyé par voie postale.

Les professeurs y portent leurs notes, le niveau de l’élève, et évaluent son attitude pendant les cours. Une appréciation d’ensemble est portée par le Président du conseil de classe, après avis de ses membres.

Après en avoir pris connaissance, les parents doivent le conserver.

 

Les délégués de classe

Chaque classe désigne dans les six ou huit semaines qui suivent la rentrée ses délégués. Deux élèves élus représentent leur classe. L’ensemble des délégués désigne ses représentants au conseil d’administration.

Les délégués sont de droit membres du conseil de classe auquel ils apportent toutes les informations qu’ils ont recueillies et qui peuvent éclairer les délibérations. Ils peuvent aussi, à tout moment, exprimer auprès du chef d’établissement les avis et opinions exprimés par leurs camarades, dans le respect des personnes.

Cette fonction élective, apprentissage de la responsabilité et de la démocratie, doit faciliter la concertation. Responsables devant leurs camarades, ils sont chargés des relations avec les autres membres de la communauté scolaire. Ils sont en particulier les intermédiaires entre les professeurs, les personnels de direction ou d’éducation et leur classe.

 

Exercice des droits et obligations

Respect des personnes

Tout membre de la Communauté Educative est garanti dans l’exercice de ses fonctions à l’intérieur comme à l’extérieur du Collège, contre toute agression physique, verbale ou morale. Le devoir qui en découle pour chacun est de n’user d’aucune violence physique, verbale ou morale et d’en réprouver l’usage.

Il est rappelé aux élèves, aux parents et aux enseignants que des poursuites peuvent être engagées en cas de plainte déposée par le Collège ou la victime du préjudice. En application de l’Article 10 du Décret numéro 76-1305 du 28/12/76, le Principal peut, en cas de menace ou d’action contre l’ordre dans les enceintes et locaux de l’Etablissement:

Interdire l’accès de ces enceintes et locaux à toute personne relevant ou non de l’établissement.

Suspendre des enseignements ou d’autres activités au sein de l’Etablissement.

 

Respect des biens

Dégradations

Les livres qui sont prêtés aux élèves doivent être recouverts et traités avec soin. ils seront remis en fin d’année en bon état et aux dates fixées par l’Administration. Le remboursement des livres non remis, perdus ou détériorés, sera réclamé aux parents.

Les locaux, le mobilier, le matériel, les documents pédagogiques qui sont accrochés dans les salles constituent un bien collectif. Toute dégradation accidentelle doit être signalée par son auteur. Les élèves convaincus de dégradations volontaires feront l’objet d’une sanction disciplinaire et le remplacement pécuniaire de l’objet détérioré sera exigé.

Sécurité-Santé

Sécurité des Elèves- Prévention des accidents.

Pour des raisons de sécurité évidentes, les élèves doivent s’abstenir de:

• Choisir des jeux violents ou brutaux,
• Courir ou se bousculer dans les couloirs ou les escaliers,
• Circuler à vélo dans l’établissement, séjourner dans une salle ou un couloir en dehors des heures de cours et des mouvements d’interclasse,
• Fumer à l’intérieur de l’établissement,
• Introduire au collège des objets autres que ceux nécessaires au travail scolaire (cigarettes, produits alcoolisés, briquets ou allumettes, objets dangereux ou de valeur ainsi que de grosses sommes d’argent, ou tout autre produit illicite…)
• Toute arme, couteau, laser…trouvée sur un élève justifiera une sanction immédiate.
• Stationner le long des gilles de l’enceinte.
• Tout élève surpris en train de lancer des projectiles sera sanctionné.

L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte de sommes d’argent ou d’objets de valeur confiés imprudemment aux élèves.

Il en sera de même pour tout jeu ou activité présentant un danger pour la sécurité des autres élèves. En cas d’accident, le surveillant ou le professeur doit être averti et l’administration immédiatement informée pour mettre en oeuvre les secours. Les parents sont contactés rapidement. Les frais engagés sont à la charge des parents.

 

Violence- Menaces personnelles- Racket.

Tous ces actes interdisent le fonctionnement normal de l’établissement. Il est du devoir de chaque élève d’en informer les adultes dès qu’il en a connaissance, qu’il soit victime ou témoin de ces violences. Ne pas les dénoncer aurait pour conséquence de les encourager (complicité) et de voir ces actes se développer. L’usage des pétards est formellement interdit à l’intérieur et à l’extérieur du collège. Les travestis ou masques sont interdits à proximité de l’établissement.

 

Assurance

La responsabilité des parents peut être engagée à l’occasion d’un accident survenu dans la pratique d’une activité scolaire. Il leur est en conséquence recommandé de souscire une Assurance au bénéfice de leur enfant. L’élève non-assuré ne pourra en aucun cas participer aux activités facultatives.

 

Exercice d’Alerte

Les professeurs doivent porter à la connaissance des élèves les consignes d’incendie et de séisme affichées dans les locaux scolaires. En cas d’alerte, ils sortent des salles de cours, accompagnés des adultes qui les encadrent et rejoignent les points de regroupement indiqués. La rapidité des évacuations doit être associée au plus grand calme possible afin de garantir la meilleure sécurité.

 

Punitions- Sanctions- Récompenses

Le collégien a des droits et des devoirs (cf. Principes Généraux).

Tout manquement à ces devoirs entraînera des sanctions ou des punitions.

 

Les Sanctions disciplinaires

Les sanctions prévues par le décret du 30 août 1985 modifié par le décret du 5 juillet 2000 sont les suivantes:

• L’avertissement écrit ou verbal
• L’inclusion (exclusion des cours mais reste à l’intérieur de l’établissement)
• L’exclusion temporaire prononcée par le chef d’établissement de 8 jours maximum.
• L’exclusion temporaire de plus de 8 jours ou définitive après réunion du Conseil de Discipline.
• Les exclusions peuvent être assorties d’un sursis.

Les sanctions sont prononcées par le chef d’établissement ou par le conseil de discipline.Tout membre de la communauté peut demander l’application d’une sanction à l’encontre d’un élève.

 

Toute atteinte majeure à la vie collective est sanctionnée:

Les actes de prosélytisme, de propagande politique ou religieuse.

Le non-respect:

• De l’intégrité physique, morale et de la vie privée des personnes.
• Des biens matériels des personnes et de la collectivité.
• Des consignes et des règles de sécurité.
• De l’interdiction de quitter le Collège sans autorisation de la Vie Scolaire.

 

Sera sanctionné, le collégien qui, par des retards, des absences répétées, le bavardage, le manque de travail, perturbe la classe et sa propre scolarité.

L’interdiction de quitter la salle de cours, de permanence ou le CDI sans l’autorisation des adultes.

 

Les Punitions scolaires

Des punitions sont infligées par:

• Le personnel de Direction
• Le personnel enseignant
• Le personnel d’éducation: C.P.E., MI-SE, A.E.

 

Dans les cas suivants:

• Retards,
• Retards répétés,
• Absentéisme,
• Manque de travail,
• Oubli de matériel, au sport et en classe,
• Bavardages, amusements, distractions, perturbations,
• Violence physique et verbale.

Tous les autres membres de la communauté peuvent demander qu’une punition soit infligée à un élève.

 

Les punitions consistent en:

• Une observation portée sur le carnet,
• Un travail supplémentaire à réaliser à la maison,
• Un devoir supplémentaire à réaliser au collège,
• Une retenue avec travail scolaire à effectuer,
• Une exclusion ponctuelle d’un cours, justifiée par un manquement grave. Elle doit demeurer exceptionnelle et donner lieu systématiquement à une information écrite du conseiller principal d’éducation et du chef d’établissement Elle nécessite une prise en charge de l’élève et s’accompagne d’une tâche proposée par le professeur. L’élève doit être accompagné pour se rendre en Vie Scolaire.
• Un rappel à l’ordre inscrit sur le carnet de correspondance.

La punition sera effectuée dans les délais impartis et fera l’objet d’une évaluation. En cas de refus d’exécuter une punition, l’élève sera reçu par le chef d’établissement pour être sanctionné.

 

Les Autres mesures

Constitution d’une commission Vie Scolaire qui décidera des mesures de prévention, de réparation et de suivi.

 

La Prévention

Confiscation d’objets susceptibles d’être sources de perturbations: téléphones mobiles, postes de radio, transistors, jeux vidéos…L’usage du portable est interdit dans les locaux de l’établissement. Le contrevenant s’expose à la confiscation de ce dernier qui sera remis à la famille et à une sanction disciplinaire en cas de récidive.

Engagement écrit de l’élève.

Saisie des objets dangereux et des produits illicites.

Interdiction de stationner dans les couloirs, les escaliers, pendant les heures de cours. Les élèves non occupés par un cours sont en permanence ou au C.D.I.

 

La Réparation

• Les excuses orales ou écrites,
• Le travail d’intérêt scolaire,
• Le remboursement,
• La remise en état,
• Le travail d’intérêt général (entretiens des locaux avec les agents de l’établissement)

 

Accompagnement et suivi

Rencontre, prise en charge, dialogue régulier avec un adulte désigné par la commission de la Vie Scolaire.